Brocante à Triaucourt le dimanche 28 mai

BULLETIN D'INSCRIPTION BROCANTE ASSOCIATION LES ROUDOUDOUS

Dimanche 28 mai 2023 de 6h à 18h (Date limite d'inscription fixée au 26 mai 2023 dans la limite des places disponibles)

RENSEIGNEMENTS EXPOSANTS (conformément à la réglementation) - * Obligatoire

Nom / Prénom * Né(e) le, à * …… / ..…. / …………

Adresse *                                     

CP                – Ville                                                 

* Téléphone *

Émail

N° de CNI ou passeport * (joindre photocopie recto / verso) Délivrée le, par la préfecture de * …… / ..…. / …………

Statut * (rayer la mention inutile) Particulier / Professionnel

Pour les professionnels à compléter Raison sociale * Numéro SIRET / SIREN * Nature des objets vendus *

Emplacements numérotés et délimités au sol (1 € le mètre linéaire)

Je souhaite réserver ……………..…….. mètres linéaires soit ……………………….€

Pour les particuliers –

Je déclare sur l'honneur :

• Ne pas être commerçant. • Ne vendre que des objets personnels usagés (article L 310-2 du code du commerce). • Ne pas avoir participé ou être inscrit à 2 autres manifestations de même nature au cours de l'année civile (article R 321-9 du code pénal). • Avoir pris connaissance des conditions de participation à la brocante et m'engage à les respecter.

Pour les professionnels – Je déclare sur l'honneur : • Être en possession de ma carte professionnelle et de mon Kbis. • Être soumis au régime de l'article L 310-2 du code du commerce. • Tenir un registre d'inventaire prescrit pour les objets mobiliers usagés (article R 321-7 du code pénal). • Avoir pris connaissance des conditions de participation à la brocante et m'engage à les respecter.

Dossier complet à retourner à Mme PEPIN Christine – 12, Rue du pont Étrier – 55250 TRIAUCOURT

 Ce bulletin d'inscription.  La copie recto verso de ma carte d'identité ou de mon passeport et de mon Kbis pour les professionnels.  Un chèque de règlement à l'ordre des "Roudoudous".  Indiquer : Nom Banque : ………………………………………… N° chèque ………………….. Montant de ………….. €. Fait à : …………………………………………………… le ………………………………………

Signature :

REGLEMENT INTERIEUR BROCANTE DU 28 MAI 2023 ASSOCIATION LES ROUDOUDOUS

Les exposants ayant accepté de participer à la brocante s'engagent à respecter formellement le présent règlement :

ORGANISATION 1. La brocante est ouverte de 6h à 18h aux exposants particuliers et professionnels.

2. Chaque emplacement est numéroté et délimité par un marquage au sol. L'exposant devra respecter scrupuleusement la surface et l'emplacement alloué. Seuls les membres organisateurs de l'association sont habilités à gérer les emplacements.

3. La cession des stands entre exposants est interdite.

4. Chaque exposant sera responsable de son stand dont il conserve la garde juridique. L'exposant devra prendre toutes les précautions utiles pour se prémunir des vols. L'association ne peut être tenue pour responsable.

5. L'exposant devra respecter l'endroit qui lui est attribué, y compris les façades des habitations et les clôtures.

6. Les emplacements étant limités l'association se réserve le droit de refuser un exposant s'il n'y a plus de place libre suffisante. L'ENREGISTREMENT DES INSCRIPTIONS SE FERA PAR ORDRE DE PRIORITE

7. L'association tenant une buvette et un point de restauration, la vente alimentaire de sandwichs, saucisses, frites, crêpes et boissons par les exposants sera interdite. Toutefois la vente d'autres produits ne figurant pas ci-dessus sera acceptée (par exemple saucissons, bonbons …).

8. Les vente d'animaux, d'armes, de cigarettes, de drogues ainsi que tous autres produits illicites ou réglementés sont formellement interdites sur la brocante et ses environs.

9. Le bulletin d'inscription devra être retourné complet avec les pièces justificatives et le règlement avant le vendredi 26 mai 2023. 10. Les mineurs ne peuvent exposer qu'en présence de leur tuteur légal.

ANNULATION 11. En cas de non-occupation de l'espace loué après 9h, l'emplacement sera considéré comme vacant et pourra être reloué par l'association sans qu'aucune forme de remboursement ne puisse être exigée.

12. En cas de désistement, la somme versée restera acquise à l'association, sauf cas de force majeure dûment justifié et étudié au cas par cas par le bureau qui validera ou non le motif.

13. L'association ne faisant ni la pluie ni le beau temps, les conditions météo ne constituent pas un motif de remboursement.

ACCES / STATIONNEMENT 14. L'accueil des exposants et l'installation des stands se fera à partir de 6h. 15. Pour une mise en place plus rapide des exposants le jour de la brocante, ces derniers devront respecter les consignes des organisateurs (sens de circulation, stationnement provisoire …)

FERMETURE 16. La fermeture de la brocante est fixée à 18h. Les exposants doivent laisser leur emplacement propre (aucun détritus, ni invendu, ni sac poubelle ne devront être laissés sur place).

REGLES DE SECURITE 17. Les stands doivent impérativement être installés de façon à laisser un passage aux forces de l'ordre et de secours.

18. Tout stand non conforme devra être modifié ou démonté.

19. L'association décline toute responsabilité en cas de stand endommagé lors du passage des services d'urgence.

L'association LES ROUDOUDOUS vous souhaite une agréable brocante